En cas de présence de MCA dans le diagnostic amiante
Lorsqu’on procède à un diagnostic amiante (DTA, DAPP, etc.) on redoute toujours un peu que le diagnostiqueur immobilier annonce la mauvaise nouvelle que de l’amiante a été décelée. [...]
Lorsqu’on procède à un diagnostic amiante (DTA, DAPP, etc.) on redoute toujours un peu que le diagnostiqueur immobilier annonce la mauvaise nouvelle que de l’amiante a été décelée. [...]
C’était les 19 et 20 octobre dernier à Bourg-en-Bresse que se sont tenues les 13èmes Assises nationales de l’assainissement non collectif (ANC). Parallèlement, 2 jours avant [...]
Même après l’intégration du diagnostic QAI dans le DPE (Diagnostic de Performance Énergétique), les bâtiments neufs ou rénovés resteront des points noirs au niveau des concentrations en [...]
Il est toujours intéressant, aussi bien pour un diagnostiqueur immobilier, un agent immobilier, un acheteur, un vendeur ou un notaire de suivre l’évolution de la jurisprudence en matière de [...]
On en parlait de la mise en application de cette disposition de la loi et c’est fait : A partir du 1er janvier 2017, toute réfection de façade ou de toiture entre autres obligera à [...]
C’est étonnamment au sein de la Loi Travail qu’est allée se nicher une extension de l’obligation de repérage amiante avant travaux. Pour mémoire, le texte de loi n’est [...]
Nous en parlions déjà de long mois auparavant, c’est grâce en grande partie au diagnostic électricité qu’on a vu diminuer le nombre d’électrisations domestiques en France. La sécurisation des [...]
C’est malheureusement ce qu’il risque de se passer avec la publication de l’arrêté ‘compétences amiante‘ 25 juillet contre lequel se sont battus (en vain) et [...]
Non, dans ce cas ERPS ne désigne pas un établissement recevant du public qui serait spécialisé mais l’État des Risques de Pollution des Sols qui vient compléter si nécessaire l’État des Risques [...]
Conformément à l’article 14 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, un décret déterminera le niveau d’isolation acoustique des bâtiments [...]